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Séance du 13 juillet 2018

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 1er et du 22 juin 2018 (délibération et annexe)
• Débat d'orientation budgétaire (délibération et annexe)
• Consolidation des comptes UGA - Floralis - Fondation (délibération et annexe)
• Convention de groupement de commande de l'UGA (coordonnateur), la COMUE et l'IEP de Grenoble en vue de la passation et l'exécution de l'accord-cadre de fourniture d'électricité (délibération et annexe)
• Convention de groupement de l'UGA (coordonnateur) et la COMUE en vue de la passation et l'éxectution de l'accord cadre "prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (10 LOTS - lot 4)" (délibération et annexe)
• Autorisation de signer les accords-cadres portant sur les prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (4 lots) (délibération et annexe)
• Sortie d'inventaire des biens immobiliers vendus (ASPTT et Voltaire) (délibération et annexe)
• Déclassement  d'un bien mobilier (tracteur SIUAPS) en vue de sa vente (délibération et annexe)
• Tarifs de formation initiale (offre de formation non accréditée) (délibération et annexe)
• Tarifs service des langues (délibération et annexe)
• Tarifs des installations sportives universitaires (délibération et annexe)
• Tarifs de la Station alpine Joseph Fourier (délibération et annexe)
• Tarifs UFR Chimie-Biologie (délibération et annexe)
• Subvention pour les travaux et la maîtrise d'œuvre du bâtiment Eiffel (délibération et annexe)
• Paiement forfaitaire des indemnités journalières pour les missions effectuées dans le cadre d'un projet ERASMUS + (délibération)
• Prise en charge des déplacements inter-sites dans le cadre des stages de professionnalisation du Master MEEF PE ESPE (Ecole Supérieure du Professorat et de l'Enseignement) (délibération)
• Création de la SFR CSUG (délibération)
• Fusion et modification des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP) (délibération et annexe)

Séance du 22 juin 2018

• Convocation
• Situation des migrants (délibération)
• Tarifs TOEIC TOEFL (délibération)
• Statuts de l'IUT 2 (délibération et annexe)
• Statuts de PhITEM (délibération et annexe)
• Schéma directeur handicap (délibération et annexe)
• Accord-cadre sur la Qualité de Vie au Travail (délibération et annexe)
• Evolution du règlement de gestion du temps de travail des personnels BIATSS (délibération et annexe)

Séance du 1er juin 2018

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 23 mars 2018 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°1: LES HOUCHES (délibération)
• Budget rectificatif n°1: SID (délibération)
• Budget rectificatif n°1: SIMSU (délibération)
• Budget rectificatif n°1: SIUAPS (délibération)
• Budget rectificatif n°1: UGA (délibération)
• Budget rectificatif n°1: UGA+SACD (délibération et annexe)
• Tarifs de formation continue de l'offre de formation (délibération et annexe)
• Tarifs préparation concours Métier de Professeur des Ecoles (COMéPE) (délibération et annexe)
• Demandes de remise gracieuse (délibération)
• Plafond de remboursement des frais d'hébergement dans le cadre des déplacements (délibération)
• Modalités d'admission en master 2 mentions droit (délibération et annexe)
• Désignation d'un élu étudiant du conseil d'administration de l'UGA au conseil des sports (délibération)
• Renouvellement de la convention de fonctionnement du GIP ADUDA fixant la participation de ses membres pour 2018 et 2019 (délibération et annexe)
• Seuil de non reversement des indemnités compensatoires de hausse de la CSG perçues à tort par certains personnels (délibération)
• Représentativité femmes/hommes au sein du comité technique de l'Université Grenoble Alpes (délibération)
• Evolution du règlement de gestion du temps de travail BIATSS (délibération)
• Prime exceptionnelle pour les personnels ayant eu une surcharge de travail dans le cadre du mouvement étudiant contre la loi ORE (délibération)

Séance du 23 mars 2018

• Convocation
• Prolongation de l'accueil des réfugiés par l'Université grenoble Alpes (délibération)
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 16 février 2018 (délibération et annexe)
• Approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2017 pour l'Université Grenoble Alpes (délibérations et annexes)
• Répartition de l'enveloppe FSDIE (délibération)
• Modalités d'admission en Master (délibération et annexe)
• Déclaration d'inutilité du site de la Serve (délibération)
• Changement de nom du laboratoire PACTE (délibération)
• Fondation UGA (délibération et annexe)

Séance du 16 février 2018

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 26 janvier 2018 (délibération et annexe)
• Délégation de pouvoir accordée par le conseil d'administration au président de l'Université grenoble Alpes (délibération)
• Désignation d'un élu étudiant au conseil d'administration pour siéger à la commission de la FSDIE (délibération)
• Statuts de l'IUT de Valence (délibération et annexe)
• Création de l'équipe d'accueil Radio-Fréquences et d'Intégration de circuits (RFIC) (délibération)
• Intégration de la bibliothèque IUGA au sein du SID et réglement de fonctionnement interne (délibération et annexe)
• Prise de participation de l'UGA dans la SCIC PUG (délibération et annexe)
• Tarifs de l'école des Houches (délibération et annexe)
• Approbation du dispositif de soutien à la mobilité aux bénéficiaires désignés par les laboratoires de l'UGA et géré par Campus France (délibération)
• Marché public de services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (groupement de commande UGA-INP) (délibération)
• Indemnisation des sujets d'expérimentation (laboratoire CERAG) (délibération)
• Indemnisation des sujets d'expérimentation (laboratoire LIPPC2S) (délibération)

Séance du 26 janvier 2018

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d'administration du 11 et 18 décembre 2017 (délibération et annexe)
• Désignation de vice-présidents fonctionnels (délibération)
• Statuts du DLST (délibération et annexe)
• Statuts de l'IUT 1 (délibération et annexe)
• Désignation d'un représentant de l'UGA pour siéger au sein du Conseil d'Oirentation du GIP ADUDA (délibération)
• Marché public de service de restauration pour l'Ecole de Physique des Houches (délibération et annexe)
• Marché public relatif aux monographies et périodiques, français et étrangers, et des ressources numériques françaires et étrangères - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 (délibération et annexe)
• Montant de la rémunération, temps de travail et droits à congés des apprentis UGA (délibération et annexe)

Séance du 11 janvier 2018

• Convocation
• Election du Président de l'Université Grenoble Alpes (délibération)
• Election du vice-président du conseil d'administation (délibération)
• Election de vice-présidents fonctionnels (délibération)
• Accueil des migrants dans les locaux de l'Université Grenoble Alpes (délibération)

Séance du 18 décembre 2017

•  Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 27 octobre 2017 (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°3 2017 (délibération et annexe)
• Budget initial 2018 (délibération et annexe)
• Déclaration d'inutilité IRM 3T GIN (délibération et annexe)
• Sorties d'inventaire (délibération et annexe)
• Grille d'indemnisation des sujets de recherche (laboratoire laRAC) (délibération)
• Remises gracieuses (délibération)
• Tarifs CUEF (délibération et annexe)
• Tarifs de certification en langues (délibération et annexe)
• Tarifs de l'UFR PhITEM (délibération et annexe)
• Tarifs de formation continue IAE (délibération et annexe)
• Transfert de la maîtrise d'ouvrage de l'opération Maison de service à l'étudiant (MSE) de la ComUE à l'UGA (délibération et annexe)
• Taux IFSE dans le cadre de la mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) (délibération et annexe)
• Approbation des capacités d'accueil en 1ère année de licence (délibération et annexe)
• Approbation des modalités d'admission et des capacités d'accueil en Master (délibération et annexe)

Séance du 11 décembre 2017

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 17 novembre 2017 (délibération et annexe)
• Marché public relatif à l'achat de monographies et périodiques, français et étrangers, et de ressources numériques françaises et étrangères (délibération)
• Campagne d'emplois 2018 (délibération et annexe)
• Montants et critères PEDR (délibération et annexe)
• Bilan social UGA 2016 (délibération et annexe)
• Modification des statuts d'UGA Editions (délibération et annexe)
• Modification des statuts de l'UFR SHS (délibération et annexe)
• Modification du nom du laboratoire LSE pour LaRAC (laboratoire de Recherche sur les Apprentissages en Contexte)(délibération)
• Approbation de la demande d'accréditation de la licence mention Gestion (délibération et annexe)

Séance du 17 novembre 2017

• Convocation
• Budget rectificatif n°2 et budget rectificatif n°1 SID et SIMSU (délibération et annexe)

Séance du 27 octobre 2017

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d'administration du 29 juin 2017, du 11 juillet 2017 et du 26 septembre 2017 (délibération et annexe)
• Nomination du vice-président en charge du développement des recherches en sciences humaines (délibération)
• Consolidation des comptes 2016 (UGA, Floralis et fondation) (délibération et annexe)
• Prise de participation au sein de Floralis au titre de la recapitalisation (délibération et annexe)
• Autorisation de signer un marché portant sur le lot 15 "équipements scénographiques" concernant l'opération "Construction de la Maison de la Création et de l'Innovation" (délibération et annexe)
• Reprise des écoles de sport (délibération et annexe)
• Remises gracieuses (délibération)
• Cotisation à l'EIT KIC Health (délibération et annexe)
• Tarifs de formation (faculté de médecine, faculté de pharmacie, UFR ARSH, faculté d'économie, ESPE) (délibération et annexe)
• Tarifs des écoles européennes HERCULES, ERCA et ESONN (délibération et annexe)
• Tarifs de l'école d'hiver Promising de la créativité 2018 (délibération et annexe)
• Avis sur les montants PEDR pour distinction scientifique (délibération et annexe)
• Dossiers d'expertise immobilière relatifs à l'opération "smart campus formation" et "smart campus humanités et langues" (délibération et annexe)
• Autorisation de vente d'immeubles (délibération et annexe)
• Tarification de la mise à disposition de locaux: tarification de la mise à disposition de locaux à destination des interlocuteurs externes de l'UGA (délibération et annexe)
• Tarification de la mise à disposition de locaux: tarification EST et Amphidice (délibération et annexe)

Séance du 26 septembre 2017

• Convocation
• Désignation du vice-président en charge du site de Valence (délibération)
• Désignation d'un représentant du conseil d'administration à la commission des finances (délibération)
• Condition de mise à disposition de personnels BIATSS ou enseignants-chercheurs auprès d'une entreprise dans le cadre d'une création d'entreprise effectuée en application de code de la recherche (délibération)
• ITE Supergrid (délibération et annexe)
• Accord-cadre relatif aux fournitures de bureau - Groupement de commandes UGA/ComUE/INP/USMB (délibération)
• Tarifs sport (délibération et annexe)
• Tarifs de formation de la faculté de droit (formation initiale, formation continue, préparation aux concours) (délibération et annexe)
• Campagne d'emplois second degré 2018 (délibération et annexe)
• Taux de rémunération des formateurs internes (délibération)
• Contingent Congés pour Recherche et Conversions Thématiques (CRCT) 2018: nombre de semestres (délibération)
• Dossier d'expertise du Centre de Recherche en Santé Intégrative (CReSI) (délibérations et annexe)